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art33b ap





ARTICLE 33bis APERÇU

AMB HOS label
555354 555365 Détermination loci HLA A et/ou B et/ou Cw et/ou DR et/ou DQ et/ou DP chez un candidat à une transplantation d'organes, au moyen d'une méthode de biologie moléculaire par locus (Maximum 5) (Règle diagnostique 25) Détail
555413 555424 Détermination des loci HLA A et/ou B et/ou Cw et/ou DR et/ou DQ et/ou DP chez un candidat donneur vivant, en vue d'une transplantation d'organe, au moyen d'une méthode de biologie moléculaire (Maximum 5) (Règle diagnostique 25) Détail
555435 555446 Détermination des loci HLA A et/ou B et/ou Cw et/ou DR et/ou DQ et/ou DP chez un donneur décédé, en vue d'une transplantation d'organe, au moyen d'une méthode de biologie moléculaire (Maximum 6) (Règle diagnostique 25) Détail
565611 565622 Dépistage prénatal de la trisomie 21 par une méthode de biologie moléculaire sur un prélèvement sanguin de la mère à partir de la 12e semaine de grossesse (Maximum 1) (Règle de cumul 4) (Règles diagnostiques 23 et 24) Détail
587016 587020 Recherche de la mutation du facteur V, de type Leiden, par une technique de biologie moléculaire Détail
587031 587042 Recherche de la mutation du facteur II (G20210A) par une technique de biologie moléculaire Détail
587053 587064 Recherche du génotype RH1 d’un foetus sur le sang d’une mère RH :-1 (RhD négatif) Détail
587775 587786 Détermination d'autres antigènes d'érythrocytes que ABO et Rh au moyen d'une méthode de biologie moléculaire, minimum 14 antigènes (Maximum 1) (Règle diagnostique 15) Détail
587790 587801 Détermination d'un D faible au moyen d'une méthode de biologie moléculaire (Maximum 1) (Règle diagnostique 16) Détail
587812 587823 Détermination d'un D variant au moyen d'une méthode de biologie moléculaire (Maximum 1) (Règle diagnostique 17) Détail
587834 587845 Détermination du statut d'hypermutation et de l'usage VH du gène producteur des chaînes lourdes d'immunoglobulines dans la phase d'investigation diagnostique d'une leucémie lymphoïde chronique (Maximum 1) (Règle de cumul 2) (Règle diagnostique 18) Détail
587856 587860 Suivi du statut chimérique des cellules T sélectionnées après une transplantation allogène de cellules souches au moyen d'une méthode de biologie moléculaire (Maximum 1) (Règle de cumul 3) (Règle diagnostique 11) Détail
587871 587882 Dépistage d'anomalies géniques sub-microscopiques au moyen d'une méthode de biologie moléculaire complexe pangénomique dans la phase d'investigation diagnostique d'une leucémie lymphoïde chronique ou d'un myélome multiple (Maximum 1) (Règle diagnostique 19) Détail
587893 587904 Dépistage d'anomalies acquises chromosomiques ou géniques (à l'exception du réarrangement des gènes des immunoglobulines ou des gènes du récepteur des cellules T), au moyen d'une méthode de biologie moléculaire : dans la phase d'investigation diagnostique d'une leucémie myéloïde aiguë ou de l'anémie réfractaire avec excès de blastes (AREB-2) (Maximum 8) (Règle diagnostique 1, 20) Détail
587915 587926 Dépistage d'une mutation ponctuelle acquise au moyen d'une méthode de biologie moléculaire dans la phase d'investigation diagnostique d'une tumeur solide non lymphoïde et non-myéloïde (Règle de cumul 5) (Règle diagnostique 1, 13) Détail
588431 588442 Dépistage d'anomalies acquises chromosomiques ou géniques (à l'exception du réarrangement des gènes des immunoglobulines ou des gènes du récepteur des cellules T), au moyen d'une méthode de biologie moléculaire : dans la phase d'investigation diagnostique d'une leucémie lymphoïde aiguë, y compris le lymphome de Burkitt ou le lymphome T- ou B-lymphoblastique (Maximum 5) (Règle diagnostique 1, 5) Détail
588453 588464 Dépistage d'anomalies acquises chromosomiques ou géniques (à l'exception du réarrangement des gènes des immunoglobulines ou des gènes du récepteur cellule T), au moyen d'une méthode de biologie moléculaire : dans la phase d'investigation diagnostique d'une affection lymphoïde chronique (lymphome non-Hodgkinien, leucémie lymphoïde chronique, myélome multiple), à l'exclusion d'une leucémie aiguë, du lymphome de Burkitt, ou des lymphomes lymphoblastiques B ou d'une anémie réfractaire avec exès de blaste (AREB) (Règle diagnostique 1, 6) Détail
588475 588486 Dépistage du réarrangement des gènes des immunoglobulines ou des gènes du récepteur -T au moyen d'une méthode de biologie moléculaire : dans la phase d'investigation diagnostique d'une leucémie lymphoïde chronique ou d'un lymphome non-Hodgkinien (à l'exclusion d'une leucémie aiguë, d'un lymphome de Burkitt ou de lymphomes lymphoblastiques T- ou B) (Règle diagnostique 1, 7) Détail
588490 588501 Dépistage du réarrangement des gènes des immunoglobulines ou des gènes du récepteur -T au moyen d'une méthode de biologie moléculaire : dans la phase d'investigation diagnostique d'une leucémie lymphoblastique aiguë, d'un lymphome de Burkitt ou de lymphomes lymphoblastiques -T ou -B (Règle diagnostique 1, 7) Détail
588512 588523 Dépistage d'anomalies acquises chromosomiques ou géniques (à l'exception des réarrangements des gènes des immunoglobulines et du récepteur -T) au moyen d'une méthode de biologie moléculaire : dans la phase d'investigation diagnostique d'une néoplasie myéloproliférative chronique (Règle diagnostique 1, 8) Détail
588534 588545 Dépistage d'anomalies chromosomiques ou géniques acquises à l'exception d'une mutation ponctuelle au moyen d'une méthode de biologie moléculaire, dans la phase d'investigation diagnostique d'une tumeur solide non-lymphoïde et non-myéloïde "(Règle de cumul 5) (Règle diagnostique 1, 13) Détail
588571 588582 Dépistage d'anomalies acquises chromosomiques ou géniques au moyen d'une méthode de biologie moléculaire pour le suivi d'une affection lymphoïde ou myéloïde, à l'exception d'une leucémie myéloïde chronique, pour laquelle les anomalies concernées ont été établies dans la phase d'investigation diagnostique et pour laquelle un traitement à but curatif est instauré (Maximum 1) (Règle diagnostique 9) Détail
588770 588781 Dépistage d'une anomalie génique acquise dans la moelle osseuse, au moyen d'une méthode de biologie moléculaire, pour le suivi d'une tumeur solide métastasée non-lymphoïde et non-myéloïde dont le réarrangement de gène concerné a été établi dans la phase d'investigation diagnostique, et pour lequel un traitement à but curatif est instauré (Maximum 1) (Règle diagnostique 10) Détail
588792 588803 Identification de polymorphismes génétiques par détection de répétition en tandem court de l'ADN chez un donneur de cellules souches hématopoïétiques pour transplantation de cellules souches allogéniques (Maximum 1) Détail
588814 588825 Suivi de l'état de chimérisme après transplantation de cellules souches allogéniques par une méthode de biologie moléculaire (Maximum 1) (Règle de cumul 3) (Règle diagnostique 11) Détail
588836 588840 Evaluation au moyen d'une méthode de biologie moléculaire de la contamination par des cellules malignes d'un concentré de cellules souches dans le cadre d'une transplantation de cellules souches autologues (Maximum 1) (Règle diagnostique 12) Détail
588851 588862 Identification de polymorphismes génétiques par détection de répétition en tandem court de l'ADN chez un receveur de cellules souches hématopoïétiques allogènes (Maximum 1) Détail

Règles de cumul
2 La prestation 587834-587845 ne peut être portée en compte à l'AMI qu'une seule fois par patient.
3 Les prestations 588814-588825 et 587856-587860 ne sont pas cumulables entre elles.
4 Une seule des prestations 565611 - 565622, 433296 - 433300, 433193 - 433204, 542776 - 542780 et 542555 - 542566 peut être portée en compte à l'assurance obligatoire de soins de santé au cours du suivi d'une même grossesse. En cas de répétition du test au cours d'une même grossesse, la prestation 565611 - 565622 ne peut pas être attestée une 2e fois, ni à l'assurance maladie obligatoire ni à la patiente.
5 Les prestations 587915-587926 et 588534-588545 ne peuvent pas être cumulées pour le même gène.
Règles diagnostiques
1 Pour les prestations 588431-588442, 588453-588464, 588475-588486, 588490-588501, 588512-588523,587915-587926, 588534-588545, et 587893-587904, une récidive après la première année de follow-up est considérée comme une nouvelle phase d'investigation diagnostique.
2 La prestation 587016-587020 ne peut être portée en compte à l'AMI qu'uniquement en cas de recherche positive de la résistance à la protéine C activée par le test APC-R spécifique modifié.
3 La prestation 587031-587042 ne peut être portée en compte à l'AMI que chez des patients de moins de 55 ans ayant présenté un accident thrombotique, chez tout patient ayant des antécédents familiaux d'accidents thrombotiques récidivants, ou en cas de coagulation intravasculaire disséminée.
4 La prestation 587053-587064 ne peut être portée en compte à l'AMI qu'exclusivement pour une femme enceinte porteuse d'anticorps anti-RH1 (RhD) ou chez une femme enceinte RH :-1 (RhD négatif) sur laquelle un acte invasif doit être pratiqué.
5 Les prestations 588431-588442 peuvent être portées en compte 5 fois maximum par phase d'investigation diagnostique.
6 >La prestation 588453-588464 peut être portée en compte 3 fois maximum par phase d'investigation diagnostique.
7 Les prestations 588475-588486 et 588490-588501 peuvent être portées en compte 2 fois maximum par phase d'investigation diagnostique et par tissu examiné.
8 Les prestations 588512-588523 peuvent être portées en compte maximum 2 fois par phase d'investigation diagnostique.
9 Les prestations 588571-588582 peuvent être portées en compte 4 fois maximum par année de follow-up.
10 La prestation 588770-588781 peut être portée en compte 2 fois maximum par année de follow-up.
11 Les prestations 588814-588825 et 587856-587860 peuvent ensemble être portées en compte à l'A.M.I. 6 fois au maximum durant la première année de follow-up après transplantation de cellules souches hématopoïétiques allogéniques et ensuite au maximum 4 fois par an jusqu'à cinq ans après la transplantation.
12 La prestation 588836-588840 peut être portée en compte à l'A.M.I. maximum 1 fois par procédure d'aphérèse de cellules souches autologues.
13 Les prestations 588534-588545 et 587915-587926 ne peuvent être portées en compte qu'une fois maximum par phase d'investigation diagnostique.
15 La prestation 587775-587786 ne peut être portée en compte à l'AMI qu'en cas de besoin chronique de transfusion chez des patients avec autoanticorps, avec des affections hémolytiques congénitales, avec anémie aplasique ou avec allo-anticorps post-transfusionnels.
16 La prestation 587790-587801 ne peut être portée en compte à l'AMI qu'en présence d'un D faible chez les femmes de moins de 50 ans ou les patients pédiatriques nécessitant une transfusion, chez les femmes enceintes, chez les patients avec affections nécessitant des transfusions de manière chronique, ou en présence d'anti-D chez des patients rhésus D positif.
17 La prestation 587812-587823 ne peut être portée en compte à l'AMI qu'en présence d'un D faible sérologique qui n'a pu être démontré par méthode de biologie moléculaire.
18 La prestation 587834-587845 ne peut être portée en compte à l'AMI que chez des patients de moins de 65 ans.
19 La prestation 587871-587882 peut être portée en compte au maximum une fois par phase d'investigation diagnostique chez des patients de moins de 65 ans ayant une leucémie lymphoïde chronique ou un myélome multiple.
20 La prestation 587893-587904 peut être portée en compte 8 fois maximum par phase d'investigation diagnostique.
23 La prestation 565611 - 565622 est prescrite par le médecin qui assure le suivi de la grossesse.
24 Pour la prestation 565611 - 565622, le délai qui s'écoule entre la réception de l'échantillon et la délivrance du résultat au prescripteur, ne peut pas excéder 4 jours ouvrables. Le jour ouvrable est celui qui n'est ni un samedi, ni un dimanche, ni un jour férié. Le délai commencent à courir le jour ouvrable qui suit la réception de l'échantillon. Le jour de l'échéance est compris dans le délai. Si ce jour n'est pas un jour ouvrable, le jour de l'échéance est reporté au jour ouvrable qui suit.
25 Les prestations 555354 - 555365, 555413 - 555424, 555435 - 555446 peuvent être portées en compte seulement par un laboratoire HLA qui est en possession d'un certificat EFI valable pour la catégorie transplantation d'organes et dispose d'un Eurotransplant Tissue Typing Program qui est formellement associé à un centre de transplantation agréé. Ce laboratoire HLA s'engage à disposer d'un certificat ISO15189 dans les deux ans suivant l'entrée en vigueur de l'arrêté royal du 27 septembre 2016 modifiant l'article 33bis de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.
Conditions préalables 33bis